Élections et instances | Élu⋅es étudiant⋅es de l'ENS de Lyon

Tous les ans, les sièges suivants sont renouvelés :

4 élu⋅es au Conseil d’administration (CA), 2 titulaires et 2 suppléant⋅es, parmi lesquel⋅les deux sont nommé⋅es au CEVE ;
4 élu⋅es au Conseil scientifique (CS), 2 titulaires et 2 suppléants ;
6 élu⋅es au Conseil des études et de la vie étudiante (CEVE) ;
2 titulaires et 2 suppléant·es représentant⋅es des étudiant⋅es au Comité social d’administration (CSA) et à sa Formation spécialisée santé, sécurité, conditions de travail (F3SCT).

Par ailleurs, ces élu⋅es vous représentent dans de nombreuses autres instances. Le schéma ci-dessous donne un résumé de tout ça :

Le Conseil d’administration (CA)

C’est le principal organe décisionnel de l’École. Il approuve tous les textes importants ayant trait à sa gestion : contrat d’établissement, budgets, règlement intérieur et autres textes réglementaires, bilans, emplois.

En formation plénière, il est composé de 13 membres nommés :

le Président de l’École, qui préside le CA,
un⋅e représentant⋅e du Grand Lyon, un⋅e représentant⋅e de la Région,
5 personnalités qualifiées désignées par le Président,
un⋅e représentant⋅e du CNRS, de l’EHESS, du Collège de France, de l’ENS de la rue d’Ulm, du CEA,

et de 12 membres élus :

8 enseignant⋅es (4 « professeurs et assimilés », 4 « autres personnels d’enseignement et de recherche),
2 étudiant⋅es et leurs suppléant⋅es (suite à la suppression d’un⋅e élue survenue à l’automne 2017),
2 personnels.

Voir la composition détaillée et les délibérations du CA sur le site de l’École.
Voir nos compte-rendus de CA (accès restreint).

La Commission des finances

Cette commission, prévue à l’art. 7 du Règlement intérieur, se réunit en amont des CA où les questions budgétaires sont évoquées. Elle émet des avis sur la trajectoire budgétaire de l’École, et sur les textes qui seront soumis au CA.

Elle est composée du Président de l’École, d’une personnalité extérieure du CA, et d’un⋅e élu⋅e par collège du CA (professeurs, autres enseignant⋅es, personnels, étudiant⋅es).

Le Conseil scientifique (CS)

Le CS est consulté sur les orientations des politiques de recherche et de documentation, sur la répartition des crédits de recherche, sur les diplômes, sur les recrutements d’enseignant⋅es et de chercheur⋅es. « Il assure la liaison entre l’enseignement et la recherche » (art. 10 du décret statutaire).

Il est composé de 16 membres nommé⋅es :

12 personnalités qualifiées nommées par le président de l’École, parmi lesquelles est élu le président du CS,
4 représentant⋅es d’institutions partenaires (CNRS, EPHE, INRIA, INSERM) ;

et de 11 membres élu⋅es :

4 professeurs des universités et assimilés
4 autres personnels d’enseignement et de recherche,
2 étudiant⋅es (et leurs suppléant⋅es),
1 ingénieur⋅e de recherche.

Pour le collèges des étudiant⋅es, il faut être titulaire d’un M1 pour être électeur⋅trice, et titulaire d’un M2 pour être éligible.

Voir la composition détaillée et les délibérations du CS sur le site de l’École.
Voir nos compte-rendus de CS (accès restreint).

Le Conseil des études et de la vie étudiante (CEVE)

Le CEVE, créé à l’art. 6 du Règlement intérieur, est un organe consultatif qui se réunit avant chaque CA. Il émet un avis sur toutes les questions liées aux formations, à la scolarité, aux activités culturelles, sportives et associatives, et aux conditions de vie et de travail des étudiant⋅es. Il est « le garant des libertés politiques et syndicales des élèves et des étudiants ».

En formation plénière, il est composé de 3 nommé⋅es :

le Président de l’ENS, qui le préside,
2 personnalités extérieures (et suppléant⋅es) nommées par le Président,

de 4 élu⋅es issu⋅es du CA :

1 représentant⋅e du collège « professeur⋅es et assimilé⋅es »
1 représentant⋅e du collège « autres enseignant⋅es et chercheurs⋅ses »,
2 représentant⋅es du collège « élèves et étudiant⋅es »,

et de 10 élu⋅es au suffrage direct :

1 élu⋅e des professeur⋅es et assimilé⋅es
1 élu⋅e des autres enseignant⋅es et chercheurs⋅ses,
1 élu⋅e des personnels,
6 élu⋅es étudiant⋅es, parmi lesquel⋅les est élu⋅e un⋅e Vice-président⋅e,
1 élu⋅e des CPES.

Avec 8 élu⋅es étudiant⋅es + 1 siège pour les CPES, c’est le seul conseil où les étudiant⋅es sont majoritaires.

Voir la composition détaillée et les délibérations du CEVE sur le site de l’École.
Voir nos compte-rendus de CEVE (accès restreint).

La commission FSDIE

Le CEVE peut aussi de réunir en formation restreinte. En pratique, cette formation participe uniquement à la commission du Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE). Cette commission regroupe aussi des responsables administratifs et associatifs.

Ce fonds sert à aider à la réalisation de projets étudiants à caractère individuel ou collectif, et à financer des actions en vue d’améliorer la vie étudiante.

La formation restreinte du CEVE est composée de :

2 enseignant⋅es-chercheurs⋅ses (un⋅e issu⋅e du CA, un⋅e issu⋅e du CEVE),
2 élu⋅es étudiant⋅es (un⋅e issu⋅e du CA, un⋅e issu⋅e du CEVE).

Autres instances

Comité social d’administration (CSA) et formation spécialisée (F3SCT)

Commission Contribution vie étudiante et de campus (CVEC)

Le conseil documentaire de la bibliothèque Diderot

Les conseils de discipline

La commission de suivi de l’engagement décennal

Les commissions d’exonération des droits d’inscription aux diplômes

La cellule action